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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPARTE
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BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR
BONAPARTE, SARL

Numéro de dépôt :
4222109
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
BonapArte CREATEUR D\'INTERIEUR de BONAPARTE

Présentation de la marque BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONAPARTE domicilié(e) 136 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 216 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONAPARTE domicilié(e) 136 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BonapArte CREATEUR D'INTERIEUR arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

BONAPARTE a également déposé les autres marques suivantes : IXO


BONAPARTE, SARL - 136 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 813216967


BONAPARTE - 136 Boulevard Aristide Briand - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 11 février 2016 - Retrait partiel n°662686 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).